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PV d'AG, durée du Conseil Syndical, 3 ans ou 1 an ?

Posté : mer. 3 juil. 2019 16:02
par citoyen
Bonjour,

Une Assemblée Générale a eu lieu en mai dernier.
L'élection du Conseil Syndical est mentionnée à l'ordre du jour de l'AG, pour une durée d'un an.

Le vote a eu lieu en AG pour les membres du Conseil Syndical.
Une copropriétaire n'a pas été reconduite au Conseil Syndical pendant les votes (plusieurs votes contre).

Un membre du Conseil Syndical ne s'est pas représenté en AG, sachant qu'une majorité voterait contre lui.
A présent, le Conseil Syndical estime que le copropriétaire ne fait plus parti du CS, puisqu'il ne s'est pas représenté pendant l'AG pour être membre du CS.

Le copropriétaire estime au contraire qu'il n'avait pas à se représenter pendant l'AG pour rester membre du CS, car il estime que l'AG l'avait déjà élu membre du Conseil Syndical pour une durée de 3 ans. Pour faire valoir cet argument, il indique que le PV d'AG mentionne la liste des membres du Conseil Syndical élus en AG, mais le PV d'AG ne mentionne pas la durée pour laquelle les membres du CS ont été élus.
Sans précision de durée sur le PV d'AG, le copropriétaire estime que la durée du mandat se porte à 3 ans.

Le copropriétaire a menacé le syndic et le Conseil Syndical de porter plainte, si le syndic continuait à l'exclure des mails d'échanges entre le syndic et le Conseil Syndical. Il estime devoir recevoir les informations et échanges de mails du Conseil Syndical, comme membre du CS.

Question : qui a raison ?
- L'ordre du jour qui mentionne la durée de l'élection des membres du Conseil Syndical pour 1 an ?
- Ou le PV d'AG qui, à défaut de mentionner la durée d'un an pour l'élection du CS, alors cette durée est portée par défaut à 3 ans ? (durée du mandat au CS non mentionnée sur le PV d'AG).
- Quels risques encourent le syndic et le Conseil Syndical si ils continuent d'exclure le membre du Conseil Syndical des échanges ?

Merci d'avance,